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Marques déposées par l'association loi 1901 Alliance Emploi
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A TOUS SENIORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUS SENIORS
Alliance Emploi, groupement d'employeurs, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3848998
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
A TOUS SENIORS de Alliance Emploi

Présentation de la marque A TOUS SENIORS

Déposée le 25 juillet 2011 par l'association loi 1901 Alliance Emploi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOUS SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Alliance Emploi domicilié(e) 40 Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 765 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martial (Aude Allard) Bouton domicilié(e) 40 Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque A TOUS SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUS SENIORS est expirée depuis le 25 juillet 2021.

Alliance Emploi a également déposé les autres marques suivantes : PARTAJOB.COM , ALLIANCE EMPLOI , alliance emploi


Alliance Emploi, groupement d'employeurs, association loi 1901 - 40 Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 423765684


Martial (Aude Allard) Bouton - 40 Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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